Préambule
 
Nous sommes très heureux de vous accueillir sur notre site Mouchkine-jewelry.com.

Nous vous prions de lire attentivement les présentes Conditions Générales d'Utilisation et Conditions Générales de Vente du site Mouchkine-jewelry.com.
 
L'achat de produits proposés sur Mouchkine-jewelry.com est soumis aux présentes conditions générales de vente. Les commandes passées sur le site Mouchkine-jewelry.com sont réservées aux particuliers pour leurs besoins personnels. La revente de produits Mouchkine Jewelry achetés sur Mouchkine-jewelry.com dans le cadre d’une activité professionnelle est formellement interdite.
 
Mouchkine Jewelry peut à tout moment mettre à jour ces Conditions Générales de Vente.
Vous pouvez en prendre connaissance dans la rubrique « Conditions Générales de Vente » ou " INFORMATION : Terms of sale ".
A chaque passage de commande sur le site Mouchkine-jewelry.com, il vous sera demandé de confirmer votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente en vigueur à la date de passation de votre commande.
 
 Modalités de commande – Achats
 
Le site Mouchkine-jewelry.com permet de commander une sélection de produits de la marque Mouchkine Jewelry immédiatement en ligne via l'Internet depuis la France et l’étranger. Les produits Mouchkine Jewelry commandés sur le site Mouchkine-jewelry.com peuvent être livrés dans le monde entier.
 
Pour chaque produit sélectionné sur le site Mouchkine-jewelry.com , une page récapitulative s'affichera automatiquement, reprenant la photo de l'article, son nom, la quantité choisie, son prix unitaire et le prix total de votre commande. Vous devez bien vérifier l'exactitude de votre sélection avant de confirmer votre commande. Dès la confirmation, votre commande sera envoyée à Mouchkine Jewelry pour traitement (voir "Validation de commande").

Si tous les efforts sont faits pour assurer que la couleur et le motif des produits Mouchkine Jewelry dont les photos sont affichées sur le site Mouchkine-jewelry.com soient fidèles aux produits originaux, des variations peuvent néanmoins intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements informatiques, mais aussi car chaque produit est fait main, et donc unique. Par conséquent, Mouchkine Jewelry ne peut être tenu pour responsable d'erreurs ou d'inexactitudes des photographies ou des représentations graphiques des produits Mouchkine Jewelry figurant sur le site Mouchkine-jewelry.com  En cas de questions sur les produits, vous pouvez naturellement prendre contact avec notre Service Clients en nous contactant : soit par mail à l’adresse suivante : contact@mouchkine-jewelry.com, soit par téléphone au : 06 88 50 40 11
Mouchkine Jewelry se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si Mouchkine Jewelry estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
 
 Disponibilité – Achats
 
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même produit par plusieurs clients. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par courrier électronique ou par téléphone dans les meilleurs délais, en vous proposant soit de commander un autre article présenté sur le site Mouchkine-jewelry.com en remplacement, soit d'annuler votre commande. Si vous choisissez d'annuler votre commande, vous serez remboursé(e) au plus tard dans les 30 jours du paiement si votre compte bancaire a été débité.
Mouchkine Jewelry n'encourt aucune responsabilité en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité des produits. Mouchkine Jewelry se réserve le droit de changer à tout moment et sans préavis les articles proposés sur le site Mouchkine-jewelry.com
 
Validation de commande – Achats
 
À la fin du processus de commande, dès la validation, votre commande est transmise à Mouchkine Jewelry pour traitement. Elle ne pourra plus être modifiée ou annulée que dans les conditions expressément prévues dans les présentes Conditions Générales de Vente ou dans les conditions requises par le droit en vigueur. Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site Mouchkine-jewelry.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes. Un récapitulatif de votre commande vous sera adressé par courrier électronique.
Les données enregistrées par le site Mouchkine-jewelry.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Mouchkine Jewelry et ses clients. En cas de conflit entre Mouchkine Jewelry et l'un de ses clients sur une transaction effectuée sur le site Internet, les données enregistrées par Mouchkine Jewelry sont considérées comme preuve irréfragable du contenu de la transaction.
 
Prix Paiement – Achats
 
Tous les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition (voir paragraphe expédition et livraison).Tous frais de douanes liés à votre expédition sont intégralement à votre charge.
Mouchkine-jewelry.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. Les produits demeurent la propriété de Mouchkine-jewelry.com jusqu'au complet encaissement du prix par le vendeur. Le prix est payable en totalité et en un seul versement.  Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans information préalable.
 
Toute commande passée sur le site Mouchkine-jewelry.com doit être réglée immédiatement après la validation de votre commande. Nous n'acceptons que les paiements par carte bancaire ou par carte de crédit. Toutes les commandes sont payables en euros. L'expédition de votre commande n'a lieu qu'après vérification de votre mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de votre carte.
 
 Paiement et sécurité
 
Le paiement des achats s'effectue par Carte bancaire.

 
Pour la sécurité de vos paiements, Mouchkine Jewelry utilise « PayPal» ou " stripe " , des  solutions de paiement par carte bancaire autonome. Avec ce système, le paiement par carte s’effectue directement sur un serveur sécurisé pour le compte de Mouchkine Jewelry. À aucun moment le numéro de carte ne sera communiqué à Mouchkine Jewelry. Les échanges sont cryptés et sécurisés.
 
Lutte contre la fraude
Le site Mouchkine-jewelry.com se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens que le vendeur  jugera nécessaires (notamment la demande de pièces d'identité, de justificatif de domicile, etc.).
 
Mouchkine-jewelry.com se réserve également le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. En cas de fraude ou de suspicion de fraude, le vendeur se réserve le droit, de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.
 
Réserve de Propriété – Achats
Les produits commandés demeurent la propriété de Mouchkine Jewelry jusqu'au complet encaissement du prix par Mouchkine Jewelry. En cas d'incident de paiement, vous vous engagez à restituer à Mouchkine Jewelry les produits reçus et ce, dès la première demande.
En revanche, vous assumez les risques (notamment de perte, de vol ou de détérioration) concernant les produits livrés et ce à la date effective de livraison.
 
 Zone de Livraison - Expéditions et Livraisons
 
Mouchkine-jewelry.com expédie les commandes du lundi au vendredi. Chaque produit étant fait main, il se peut qu’un petit délai de fabrication soit envisagé, mais nous ferons notre possible pour que ce délai n’excède pas 5 jours. Les périodes de soldes et de promotions peuvent engendrer un léger délai supplémentaire. Les commandes passées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.
Les produits Mouchkine Jewelry commandés sur le site Mouchkine-jewelry.com peuvent être livrés dans le monde entier (sauf exceptions). Pour des raisons, notamment de sécurité, Mouchkine-jewelry.com ne traitera aucune commande pour laquelle une boîte postale ou une adresse Cedex est fournie. Les produits sont expédiés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Le site Mouchkine-jewelry.com n’est en aucun cas tenu responsable de l’éventuelle perte de votre colis par le transporteur.
 
Expéditions et Livraisons - Frais de transport
 
Les différentes livraisons sont assurées par les services Postaux français, UPS ou tout autre transporteurs fiables  –  Un numéro de suivi est attribué à chaque colis et nous pourrons vous le communiquer sur demande. La livraison est offerte en France Métropolitaine pour toute commande supérieure ou égale à 150 euros.
 
Expéditions et Livraisons - Délai de Livraison
 
Chaque produit étant fait main, il se peut qu’un petit délai de fabrication soit envisagé, mais nous ferons notre possible pour que ce délais n’excède pas 5 jours.
Le délai de livraison moyen d’un produit en stock pour la France est de 48h à 72h, mais peut prendre plus de temps en fonction des aléas de la Poste.
Le délai de livraison pour l’Europe s’étend entre 72h et 5 jours.
Le délai de livraison pour le reste du monde est en moyenne 5 jours à 10 jours.
La livraison s’effectue en une seule fois, les produits indisponibles au moment de votre commande tels que signalés dans le mail de réception de la commande ne vous seront ni débités ni livrés. Si l’un de vos articles était en rupture de stock, un email vous sera envoyé et une procédure de remboursement sera alors déclenchée. Mouchkine ne pourra aucunement être tenue responsable en cas de grève des transporteurs.
 
 
Expéditions et Livraisons – Frais de douane
 
Toute commande passée sur le site et dont le pays (ou région) de livraison est en dehors de la France métropolitaine peut être soumise à des droits de douane. Ces droits de douane sont imposés par la réglementation en vigueur du pays. Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. Mouchkine-jewelry.com n'est pas tenu de vérifier et d'informer ses clients des droits de douane et taxes applicables. Le client doit se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays avant de passer sa commande.
 
Expéditions et Livraisons - Problèmes de Livraison
 
Tout défaut ou retard de livraison doit être signalé auprès de notre Service Clients dans les meilleurs délais. Toute réclamation formulée au-delà de trente 30 jours calendaires après la date de validation de votre commande ne pourra pas être prise en compte.
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise au moment de la livraison et indiquer, si possible sur le bon de livraison, sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé etc.).
Vous devez ensuite contacter le Service Clients par courrier électronique : mouchkine.jewelry@gmail.com ou par téléphone (06.88.50.40.11).
En cas de non-conformité des produits achetés ou s'ils ne vous donnent pas satisfaction, vous pouvez les retourner ou en demander l'échange ou le remboursement dans les conditions prévues à la section " Retours - Echanges - Remboursements ".
 
Retours - Echanges – Remboursements
 
 
Droit de rétractation
 
Le client dispose, dans un délai de 7 sept jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, pour échange ou remboursement, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L 121–16 du Code de la consommation. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Le produit retourné devra l’être dans son état et emballage d’origine. Il devra ne pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit-elle et être dans un état de propreté parfaite. Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalités, à l’exception des frais de retour à la charge de l’acheteur. Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit, le client se verra rembourser des sommes versées. À cet effet, il communiquera à Mouchkine Jewelry ses coordonnées bancaires.
 
Adresse de retour :
 
Mouchkine Jewelry
Anne-Christine NADAL
41 rue du Général de Gaulle
31600 Seysses France
 
Réclamations :
Les réclamations pour non-conformité du ou des produits livrés avec la commande devront être formulées par écrit directement auprès de Mouchkine Jewelry et cela dans les trois (3) jours suivant la livraison des produits. Le client doit conserver l’emballage et le bordereau de livraison. En cas d’erreur sur le produit, le client s’engage à retourner ledit produit ou les produits concernés dans un délai de 7 jours suivant leur réception à Mouchkine Jewelry sous la condition que ceux-ci soient renvoyés, sans avoir été porté et dans leur état et emballage d’origine avec les documents l’accompagnant. Dès réception du produit en bonne et due forme, Mouchkine Jewelry renverra, à ses frais, le produit initialement commandé.
 
Si votre commande a bénéficié de réduction, un pourcentage équivalent sera déduit au prix du produit à rembourser.
En aucun cas il ne sera possible de vous attribuer un avoir électronique utilisable sur le site Mouchkine-jewelry.com. Nous n'offrons pas de remboursement, même partiel, si le produit dont il s'agit est un produit que vous avez reçu en cadeau de notre part (jeu concours, etc).
 
L'éventuel retour de votre commande est à votre charge.
 
Si vous avez la moindre question, n'hésitez pas à nous écrire à l'adresse mouchkine.jewelry@gmail.com
 
En cas d'échange :
 

• Si le montant du ou des produits choisi(s) en remplacement a une valeur supérieure au montant du ou des produit(s) retourné(s), vous devrez acquittez la différence de prix conformément aux présentes Conditions Générales de Vente.

Si au moment de la réception du colis retour, l'article demandé en échange n'est plus disponible en stock, le client ne pourra pas le réclamer. Mouchkine-jewelry.com proposera alors au client un autre article ou un remboursement.
 
Mouchkine Jewelry est décisionnaire pour décider si les produits sont dans leur état initial lorsqu'ils sont retournés à Mouchkine-jewelry.com
Mouchkine Jewelry ne sera pas responsable en cas de perte, d'envoi à une mauvaise adresse ou du retard de livraison d'un produit que vous souhaitez retourner au site Mouchkine-jewelry.com , dans la mesure où les risques du transport que vous choisissez et que vous initiez reposent sur vous seul.
 
Nous n'offrons pas la possibilité de demander l'échange ou le remboursement de produits achetés dans un magasin auprès du site Mouchkine-jewelry.com
 
Par mesure d'hygiène, les boucles d'oreilles ne sont ni reprises ni échangées (sauf si l'article présentait un défaut).
 
 
Garantie – Réparation
Nos créations, faites main, comportent des pièces en céramique, porcelaine et verre, et sont donc particulièrement délicates. Il faut manipuler et porter les bijoux avec grand soin et précaution. Mouchkine Jewelry ne peut vous garantir contre la casse des éléments constituant ses bijoux. Mouchkine Jewelry garantie uniquement sur les défauts de fabrication sur une durée de 12 mois. Si vous souhaitez réparer votre produit, nous vous suggérons de nous envoyer un email à mouchkine.jewelry@gmail.com  avec des photos afin que l’on détermine dans quelle mesure nous pouvons procéder à la rénovation/réparation de votre produit. Les coûts de réparation et transport retour vous seront communiqué par email. Veuillez cependant noter que la perte de plaquage ou d'émail, l’oxydation naturelle de la chaine ou du bijou, ou d’éventuelles tâches ou usures sur les feutrines, due à l'utilisation du bijou n'est pas prise en charge par notre garantie.
 
Aucune réparation ne sera réalisée avant acceptation et paiement du devis.
 
Les frais d’envoi des produits à réparer sont à votre charge, les frais de renvoi à votre adresse seront à la charge de Mouchkine Jewelry.
 
Merci d’adresser vos réparations à l’adresse suivante :
Mouchkine Jewelry
Service après vente AC NADAL
41 rue du général de Gaulle
31 600 Seysses, FRANCE
 
Il est important de joindre à cet envoi l’adresse à laquelle renvoyer le produit accompagné d’une adresse email et d’un numéro de téléphone.
 
 
Garantie légale
 
Les produits vendus sur le site Mouchkine-jewelry.com sont soumis aux conditions de garanties légales prévues par les articles L 211-4, L 211-5 et L 211-12 du Code de la Consommation ainsi que par les articles 1641 et 1648 du Code Civil :
Article 1641 Code Civil
Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
Article 1648 du Code Civil
L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Dans le cas prévu par l'article 1642-1, l'action doit être introduite, à peine de forclusion, dans l'année qui suit la date à laquelle le vendeur peut être déchargé des vices apparents.
Article L211-4 du Code de la Consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L211-5 du Code de la Consommation
Pour être conforme au contrat, le bien doit :
1° Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;
2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L211-12 du Code de la Consommation
L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
 
 Limitation de responsabilité
 
En aucun cas Mouchkine Jewelry ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage indirect, incident, spécial ou accessoire, et notamment, sans que cela soit limitatif, la perte d'exploitation, perte de profit ou de chance résultant de l'achat de produits Mouchkine Jewelry sur le site Mouchkine-jewelry.com

les images et photos du site ne sont pas contractuelles, elles illustrent et donnent une idée du rendu du bijou ou du produit présenté. Des variations ou légères différences peuvent donc être constatées. Les photos ou images ne reflètent aucunement la taille ou le rendu précis final du produit présenté car nos créations sont artisanales, fait main et sont donc uniques. Mouchkine Jewelry ne peut donc être tenu responsable si vous n'êtes pas satisfait de votre achat en comparaison de la photo du site.

Conditions Générales d'Utilisation du site Mouchkine-jewelry.com
 
L'utilisation du site Mouchkine-jewelry.com et les achats de produits proposés sur ce site sont soumis aux présentes conditions générales.
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Sécurité et confidentialité
 
Les informations nominatives demandées au client sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes et l’établissement des factures. À ces fins, ces informations pourront être communiquées aux partenaires contractuels de Mouchkine Jewelry. Le client peut s’opposer à une telle communication et conformément à la loi “Informatique et libertés ” (loi du 6 janvier 1978), il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent en adressant un e-mail à l’adresse : mouchkine.jewelry@gmail.com 
 
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Propriété intellectuelle
 
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 Limitation de responsabilité
 
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 Absence de garantie
 
Mouchkine Jewelry ne peut garantir et affirmer :

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